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IDENTITOVIGILANCE

mise à jour le : 20/09/21

Identitovigilance
IDENTITOVIGILANCE

La bonne identification d’un usager est un facteur clé de la sécurité de son parcours de santé.

Elle constitue le premier acte d’un processus qui se prolonge tout au long de sa prise en charge par les différents professionnels de santé impliqués, quels que soient la spécialité, le secteur d’activité ou les modalités de prise en charge.

Une identification fiable de l’usager permet :

  • d’éviter le risque d’erreur médicale associé à une mauvaise identification,
  • le partage des éléments du dossier de l’usager entre les différents professionnels intervenant dans sa prise en charge.

L’INS : Identité Nationale de Santé

Depuis le 1er janvier 2021, l’identification des usagers s’appuie sur l’obligation d’un référencement des données de santé établi grâce à l’identité «identifiant national de santé » (INS).

L’INS est un identifiant national unique et permanent pour chaque usager du système de santé.

Il est composé du NIR (numéro d’inscription registre national d’identification des personnes physiques) et de 5 traits stricts d’identité :

  • Nom de naissance ;
  • Premier prénom de naissance
  • Date de naissance ;
  • Sexe
  • Code INSEE du lieu de naissance

INS = NIR + traits d’identité

Aucun autre usager ne peut avoir un numéro identique. Pour cela, il est nécessaire de recueillir une identité fiable de l’usager, sur la base de documents d’identité certifiés (carte d’identité ou passeport).

Seuls les usagers qui pourront présenter une carte d’identité, un passeport ou un titre de séjour verront leur identité qualifiée et pourront voir leurs données partagées si nécessaires.

POUR VOUS INFORMER OU VOUS FORMER

L’Agence du Numérique en Santé (ANS) propose régulièrement des webinaires sur l’INS, accessibles en directe sur inscription ou en replay.

Restez informés en consultant directement leur site internet

RSQR, en partenariat avec Sant& Numérique et l’ARS Hauts-de-France vous propose de participer à des webinaires dédiés à l’identitovigilance. Ces webinaires se tiendront aux dates indiquées ci-dessous.

ð Webinaires à destination des professionnels soignants (secteur sanitaire et médicosocial)

ð Webinaires à destination des professionnels administratifs (secteur sanitaire et médicosocial)

Pour accéder au programme et vous inscrire : https://rsqr-hdf.com/actualite/webinaires-identitovigilance/

LE MOIS DE L’IDENTITO 

Dans le cadre du mois de l’identitovigilance, en parallèle aux webinaires, le Réseau Santé Qualité Risques des Hauts-de-France vous met à disposition une animation sur la gestion de l’identité par les administratifs, les soignants, l’établissement ou encore l’usager lui-même.

L’animation se dévoile au fur et à mesure des semaines sur le lien suivant :

https://view.genial.ly/610bd31ded054b0dcc7f7ed2

De la documentation sur l’INS est à votre disposition :

Guide « L’INS en quelques mots » : Toolbox (esante.gouv.fr)

Guide d’accompagnement à la mise en œuvre de l’INS : Toolbox (esante.gouv.fr)

FAQ INS pour les structures de santé : ans_ins_faq_webinaires-structures_vf.pdf (esante.gouv.fr)

 

Le RNIV : Référentiel National d’Identitovigilance

Afin de renforcer la qualité et la sécurité des soins et de venir en appui au déploiement de l’INS, il est apparu nécessaire d’élaborer un guide de bonnes pratiques en matière d’identitovigilance appelé référentiel national d’identitovigilance (RNIV).

Le référentiel national d’identitovigilance (RNIV) a fixé les exigences et recommandations à respecter en termes d’identification des usagers pris en charge sur le plan sanitaire ou médico-social par les différents professionnels impliqués (structures de ville, établissements de santé, secteur médico-social, acteurs sociaux).

Le RNIV se substitue aux documents établissant des règles d’identitovigilance régionales (référentiel ou charte). Il fixe le niveau minimal de sécurité que toutes les parties prenantes doivent appliquer pour l’identification des usagers.

Publié en novembre 2020, il est opposable auprès de l’ensemble des acteurs concernés des champs sanitaire, social et médico-social.

Il comprend 4 volets :

 

Télécharger les points clés du RNIV : https://www.hauts-de-france.ars.sante.fr/media/78509/download

En région Hauts-de-France

Au niveau régional, la gestion de l’identitovigilance s’articule autour de trois instances de gouvernance. Leur rôle est d’accompagner et animer la diffusion des bonnes pratiques en région afin d’améliorer la qualité de l’identification de l’usager.

Organisation des instances régionales

Qui contacter au niveau régional en cas de questions ?

identitovigilance@esante-hdf.fr

 

Ressources disponibles

Pour vous accompagner dans le déploiement des bonnes pratiques d’identitovigilance, des outils élaborés en partenariat par l’ARS, Sant& Numérique HDF et RSQR sont mis à votre disposition ainsi que les documents élaborés au niveau national :

Sensibiliser les professionnels

  • Affiche « le bon soin à la bonne personne » (lien pour télécharger le document à venir)
  • Signature électronique (lien pour télécharger le document à venir)

Sensibiliser les usagers

Faire le point sur l’identitovigilance

Accéder aux fiches pratiques élaborées par le 3RIV (Réseau des Référents Régionaux en Identitovigilance)

Ces fiches traitent des conduites à tenir face à des cas particuliers, des mémos sur les bonnes pratiques, des foires aux questions, etc… : Liste des documents en vigueur publiés par le 3RIV (numerique.gouv.fr)

Former les professionnels

Des formations vous seront proposées très prochainement pour former vos équipes

Cliquez ici pour consulter notre offre de formations sur l’identitovigilance

 

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