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IDENTITOVIGILANCE

mise à jour le : 10/02/21

Identitovigilance
IDENTITOVIGILANCE 1

La bonne identification d’un usager est un facteur clé de la sécurité de son parcours de santé.

Elle constitue le premier acte d’un processus qui se prolonge tout au long de sa prise en charge par les différents professionnels de santé impliqués, quels que soient la spécialité, le secteur d’activité ou les modalités de prise en charge.

Une identification fiable de l’usager permet :

  • d’éviter le risque d’erreur médicale associé à une mauvaise identification,
  • le partage des éléments du dossier de l’usager entre les différents professionnels intervenant dans sa prise en charge.

 

L’INS : Identifiant National de Santé

Depuis le 1er janvier 2021, l’identification des usagers s’appuie sur l’obligation d’un référencement des données de santé établi grâce à l’identité «identifiant national de santé » (INS).

L’INS est un identifiant national unique et permanent pour chaque usager du système de santé.

Aucun autre usager ne peut avoir un numéro identique. Pour cela, il est nécessaire de recueillir une identité fiable de l’usager, sur la base de documents d’identité certifiés (carte d’identité ou passeport).

Seuls les usagers qui pourront présenter une carte d’identité ou un passeport verront leur identité qualifiée et pourront voir leurs données partagées si nécessaires.

POUR VOUS INFORMER OU VOUS FORMER

L’Agence du Numérique en Santé (ANS) vous propose de participer aux webinaires dédiés à l’INS. Ces webinaires se tiendront aux dates indiquées ci-dessous.

  • Webinaire structures médico-sociales le 10/02
  • Webinaire éditeurs le 16/02 avec la participation de deux éditeurs de la phase d’observation
  • Webinaire structures le 23/02 avec la participation d’un établissement de santé de la phase d’observation

Pour plus d’informations : https://esante.gouv.fr/ans/les-webinaires

 

Le RNIV : Référentiel National d’Identitovigilance

Afin de renforcer la qualité et la sécurité des soins et de venir en appui au déploiement de l’INS, il est apparu nécessaire d’élaborer un guide de bonnes pratiques en matière d’identitovigilance appelé référentiel national d’identitovigilance (RNIV).

Le référentiel national d’identitovigilance (RNIV) a fixé les exigences et recommandations à respecter en termes d’identification des usagers pris en charge sur le plan sanitaire ou médico-social par les différents professionnels impliqués (structures de ville, établissements de santé, secteur médico-social, acteurs sociaux).

Le RNIV se substitue aux documents établissant des règles d’identitovigilance régionales (référentiel ou charte). Il fixe le niveau minimal de sécurité que toutes les parties prenantes doivent appliquer pour l’identification des usagers.

Publié en novembre 2020, il est opposable auprès de l’ensemble des acteurs concernés des champs sanitaire, social et médico-social.

Il comprend actuellement deux volets :

Deux autres volets concernant les spécificités de l’identitovigilance en structure non hospitalière et en secteur libéral sont en cours d’élaboration.

Télécharger les points clés du RNIV (à venir)

 

En région Hauts-de-France

Au niveau régional, la gestion de l’identitovigilance s’articule autour de trois instances de gouvernance. Leur rôle est d’accompagner et animer la diffusion des bonnes pratiques en région afin d’améliorer la qualité de l’identification de l’usager.

Organisation des instances régionales

Qui contacter au niveau régional en cas de questions ?

identitovigilance@esante-hdf.fr

 

Ressources disponibles

Pour vous accompagner dans le déploiement des bonnes pratiques d’identitovigilance, des outils élaborés en partenariat par l’ARS, Sant& Numérique HDF et RSQR sont mis à votre disposition :

Sensibiliser les professionnels

  • Affiche « le bon soin à la bonne personne » (lien pour télécharger le document à venir)
  • Signature électronique (lien pour télécharger le document à venir)

Sensibiliser les usagers

  • Affiche « Bien identifié = mieux soigné » (lien pour télécharger le document à venir)

Faire le point sur l’identitovigilance

Accéder aux fiches pratiques élaborées par le 3RIV (Réseau des Référents Régionaux en Identitovigilance)

Ces fiches traitent des conduites à tenir face à des cas particuliers, des mémos sur les bonnes pratiques, des foires aux questions, etc… : Liste des documents en vigueur publiés par le 3RIV (numerique.gouv.fr)

Former les professionnels

Des formations vous seront proposées très prochainement pour former vos équipes

Cliquez ici pour consulter notre offre de formations sur l’identitovigilance

 

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