IDENTITOVIGILANCE

mise à jour le : 27/10/22

Identification du patient Identitovigilance

La bonne identification d’un usager est un facteur clé de la sécurité de son parcours de santé.

Elle constitue le premier acte d’un processus qui se prolonge tout au long de sa prise en charge par les différents professionnels de santé impliqués, quels que soient la spécialité, le secteur d’activité ou les modalités de prise en charge.

Une identification fiable de l’usager permet :

d’éviter le risque d’erreur médicale associé à une mauvaise identification,
le partage des éléments du dossier de l’usager entre les différents professionnels intervenant dans sa prise en charge.

L’INS : Identité Nationale de Santé

Depuis le 1^er janvier 2021, l’identification des usagers s’appuie sur l’obligation d’un référencement des données de santé établi grâce à l’identité «identifiant national de santé » (INS).

L’INS est un identifiant national unique et permanent pour chaque usager du système de santé.

Il est composé du NIR (numéro d’inscription registre national d’identification des personnes physiques) et de 5 traits stricts d’identité :

Nom de naissance ;
Premier prénom de naissance
Date de naissance ;
Sexe
Code INSEE du lieu de naissance

INS = NIR + traits d’identité

Aucun autre usager ne peut avoir un numéro identique. Pour cela, il est nécessaire de recueillir une identité fiable de l’usager, sur la base de documents d’identité certifiés (carte d’identité ou passeport).

Seuls les usagers qui pourront présenter une carte d’identité, un passeport ou un titre de séjour verront leur identité qualifiée et pourront voir leurs données partagées si nécessaires.

POUR VOUS INFORMER OU VOUS FORMER

L’Agence du Numérique en Santé (ANS) propose régulièrement des webinaires sur l’INS, accessibles en directe sur inscription ou en replay.

Restez informés en consultant directement leur site internet

Le RSQR, en partenariat avec Sant& Numérique, l’Autorité de Sureté Nucléaire et l’ARS Hauts-de-France ont organisé des webinaires dédiés à l’identitovigilance. Vous pouvez voir les replays de ces webinaires :

Pour les personnels administratifs
- Mardi 20 septembre de 13h00 à 14h30 : cliquez-ici
- Jeudi 22 septembre de 15h30 à 17h00 : cliquez-ici

Pour les personnels soignants, vous aviez au choix :
- Mardi 27 septembre de 18h30 à 20h00 : cliquez-ici
- Jeudi 29 septembre de 13h00 à 14h30 : cliquez-ici

Ces webinaires sont à destination des professionnels des secteurs d’imagerie ou en laboratoire d’analyse médicale

LE MOIS DE L’IDENTITO

Dans le cadre du mois de l’identitovigilance, en parallèle aux webinaires, le Réseau Santé Qualité Risques des Hauts-de-France vous met à disposition une animation sur la gestion de l’identité par les administratifs, les soignants, l’établissement ou encore l’usager lui-même.

Accédez au Kit identito ici

De la documentation sur l’INS est à votre disposition :

Guide « L’INS en quelques mots » :

FAQ INS pour les structures de santé : ans_ins_faq_webinaires-structures_vf.pdf (esante.gouv.fr)

Le RNIV : Référentiel National d’Identitovigilance

Afin de renforcer la qualité et la sécurité des soins et de venir en appui au déploiement de l’INS, il est apparu nécessaire d’élaborer un guide de bonnes pratiques en matière d’identitovigilance appelé référentiel national d’identitovigilance (RNIV).

Le référentiel national d’identitovigilance (RNIV) a fixé les exigences et recommandations à respecter en termes d’identification des usagers pris en charge sur le plan sanitaire ou médico-social par les différents professionnels impliqués (structures de ville, établissements de santé, secteur médico-social, acteurs sociaux).

Le RNIV (Référentiel National D’Identitovigilance) se substitue aux documents établissant des règles d’identitovigilance régionales (référentiel ou charte). Il fixe le niveau minimal de sécurité que toutes les parties prenantes doivent appliquer pour l’identification des usagers.

Publié en novembre 2020, mis à jour en 2022, le référentiel national d’identitovigilance (« RNIV ») est à destination des professionnels et établissements intervenant dans la prise en charge sanitaire ou médico-social, découpé en un volet commun à l’ensemble des secteurs et en trois volets spécifiques (établissements de santé, structures non hospitalières, acteurs libéraux).

Le Volet 0 – Points essentiels (pdf – 723.01 KB)
Le Volet 1 – Principes communs (pdf – 1.14 MB)
Le Volet 2 – Etablissements de santé (pdf – 872.09 KB)
Le Volet 3 – Structures non hospitalières (pdf – 708.96 KB)
Le Volet 4 – Acteurs libéraux (pdf – 1.10 MB)
A ce référentiel, s’ajoute un guide d’implémentation de l’INS dans les logiciels, à destination des éditeurs de logiciels, qui s’apparente à des spécifications fonctionnelles détaillées des modalités d’appels au téléservice INS et des modalités de référencement des données de santé avec l’INS. Le guide d’implémentation

Télécharger les points clés du RNIV : https://www.hauts-de-france.ars.sante.fr/media/78509/download

En région Hauts-de-France

Au niveau régional, la gestion de l’identitovigilance s’articule autour de trois instances de gouvernance. Leur rôle est d’accompagner et animer la diffusion des bonnes pratiques en région afin d’améliorer la qualité de l’identification de l’usager.

Organisation des instances régionales

Qui contacter au niveau régional en cas de questions ?

identitovigilance@esante-hdf.fr

Ressources disponibles

Pour vous accompagner dans le déploiement des bonnes pratiques d’identitovigilance, des outils élaborés en partenariat par l’ARS, Sant& Numérique HDF et RSQR sont mis à votre disposition ainsi que les documents élaborés au niveau national :

Sensibiliser les professionnels

Sensibiliser les usagers

Affiche « Cherchez l’erreur »
Affiche « Pas de doute possible »
Affiche « Parcours sécurisé »
L’INS : Votre sécurité, c’est notre priorité ! (sante.fr)

Faire le point sur l’identitovigilance

Quiz individuel à destination des professionnels administratifs et soignants QUIZ IDENTITOVIGILANCE (net-survey.eu)

Accéder aux fiches pratiques élaborées par le 3RIV (Réseau des Référents Régionaux en Identitovigilance)

Ces fiches traitent des conduites à tenir face à des cas particuliers, des mémos sur les bonnes pratiques, des foires aux questions, etc… : Liste des documents en vigueur publiés par le 3RIV (numerique.gouv.fr)