Mise à jour du Référentiel National d’Identitovigilance (RNIV)
Le Référentiel National d’Identitovigilance (RNIV), tel que mentionné, a pour objectif de renforcer la qualité et la sécurité des soins, en particulier en ce qui concerne la continuité des soins tout au long du parcours des patients. Ce guide de bonnes pratiques vise à garantir une identification correcte et sûre des patients, élément essentiel pour éviter les erreurs médicales, notamment les confusions d’identité qui peuvent entraîner des conséquences graves.
En outre, ce référentiel vient en soutien à l’Identification Nationale de Santé (INS), qui permet de disposer d’un identifiant unique pour chaque patient. Cette approche facilite le suivi des parcours de soins à travers les différents établissements et professionnels de santé.
Les principes du RNIV incluent généralement :
- Identification précise et systématique des patients à chaque étape du parcours de soins.
- Vérification de l’identité à chaque moment où des soins ou des actes médicaux sont réalisés, avec une attention particulière sur l’utilisation de l’INS.
- Mise en place de protocoles et de dispositifs permettant de s’assurer que l’identification des patients est toujours correcte (exemples : bracelets d’identification, vérification de données dans les dossiers électroniques de santé).
Pour répondre aux évolutions des besoins et pratiques le référentiel a été mis à jour en décembre 2024. Vous trouverez ci joint les différents guides utiles à la mise en œuvre des bonnes pratiques :
- Le référentiel INS – Identité Nationale de Santé
- Le Référentiel National d’identitovigilance IDENTITOVIGILANCE EN ETABLISSEMENT DE SANTE Volet 2
- Le Référentiel National d’identitovigilance IDENTITOVIGILANCE EN STRUCTURES NON HOSPITALIERES Volet 3
- Le Référentiel National d’identitovigilance IDENTITOVIGILANCE POUR LES ACTEURS LIBERAUX Volet 4
- et le guide d’implémentation de l’INS dans les logiciels Le Référentiel INS Identité Nationale de Santé Guide d’implémentation
- l’espace de publication CI-SIS : espace présentant les documents constitutifs du Cadre d’Interopérabilité des Systèmes d’Information de Santé publiés, mis à jour le 23 décembre 2024.
FOCUS sur l’INS : Identité Nationale de Santé
Depuis le 1er janvier 2021, l’identification des usagers s’appuie sur l’obligation d’un référencement des données de santé établi grâce à l’identité «identifiant national de santé » (INS).
L’INS est un identifiant national unique et permanent pour chaque usager du système de santé.
Il est composé du NIR (numéro d’inscription registre national d’identification des personnes physiques) et de 5 traits stricts d’identité :
- Nom de naissance ;
- Premier prénom de naissance
- Date de naissance ;
- Sexe
- Code INSEE du lieu de naissance
INS = NIR + traits d’identité
Aucun autre usager ne peut avoir un numéro identique. Pour cela, il est nécessaire de recueillir une identité fiable de l’usager, sur la base de documents d’identité certifiés (carte d’identité ou passeport).
Seuls les usagers qui pourront présenter une carte d’identité, un passeport ou un titre de séjour verront leur identité qualifiée et pourront voir leurs données partagées si nécessaires.
POUR VOUS INFORMER / VOUS FORMER
L’Agence du Numérique en Santé (ANS) propose régulièrement des webinaires sur l’INS, accessibles en directe sur inscription ou en replay.
Restez informés en consultant directement leur site internet
Le RSQR vous met à disposition :
Affiches Identitovigilance en format PDF en bas de page
un Kit identito ici
2 quizs :
- QUIZ IDENTITOVIGILANCE : Outils élaborés en partenariat par l’ARS, Sant& Numérique HDF et RSQR
- Quiz Identitovigilance (genial-ly)
De la documentation sur l’INS est à votre disposition :
Guide « L’INS en quelques mots » :
FAQ INS pour les structures de santé : ans_ins_faq_webinaires-structures_vf.pdf (esante.gouv.fr)
En région Hauts-de-France
Qui contacter au niveau régional en cas de questions ?
identitovigilance@esante-hdf.fr
Ressources disponibles
Pour vous accompagner dans le déploiement des bonnes pratiques d’identitovigilance, des outils élaborés en partenariat par l’ARS, Sant& Numérique HDF et RSQR sont mis à votre disposition ainsi que les documents élaborés au niveau national :
Sensibiliser les professionnels
- FICHE MEMO : COMMENT CREER UNE IDENTITE ? (sante.fr)
- FICHE EXIGENCES TECHNIQUES EVOLUTION LOGICIEL MAITRE D’IDENTITE ET NON MAITRE POUR ETRE CONFORME AUX ATTENDUS INS (live.com)
Sensibiliser les usagers
- Affiche « Cherchez l’erreur »
- Affiche « Pas de doute possible »
- Affiche « Parcours sécurisé »
- L’INS : Votre sécurité, c’est notre priorité ! (sante.fr)
Les replays des webinaires à destination des professionnels des secteurs d’imagerie ou en laboratoire d’analyse médicale réalisés en partenariat avec Sant& Numérique, l’Autorité de Sureté Nucléaire et l’ARS Hauts-de-France :
- Pour les personnels administratifs : cliquez-ici
- Pour les personnels soignants :
Accéder aux fiches pratiques élaborées par le 3RIV (Réseau des Référents Régionaux en Identitovigilance)
Ces fiches traitent des conduites à tenir face à des cas particuliers, des mémos sur les bonnes pratiques, des foires aux questions, etc… : Liste des documents en vigueur publiés par le 3RIV (numerique.gouv.fr)
Former les professionnels
Des formations vous seront proposées très prochainement pour former vos équipes
Cliquez ici pour consulter notre offre de formations sur l’identitovigilance
Liens utiles
- ARS HDF : https://www.hauts-de-france.ars.sante.fr/lidentitovigilance-pour-votre-sante
- Santé numérique : https://www.esante-hdf.fr/accueil
- Agence du numérique en santé : https://esante.gouv.fr/securite/identite-nationale-de-sante
- Ministère des solidarités et de la santé : https://solidarites-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/qualite-des-soins-et-pratiques/securite/securite-des-soins-securite-des-patients/article/identitovigilance